Christine Prunaud

De: Christine Prunaud
sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au centre culturel algérien en France
de l'accord relatif à l'école internationale algérienne de Paris, de l'accord relatif au lycée international Alexandre Dumas à Alger, et de l'avenant à l'accord du
16 juillet 2006
relatif à l'ouverture, à Alger, d'une école primaire destinée à la scolarisation d'enfants de cadres d'expatriés d'entreprises (sous réserve de son dépôt)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
JORFTEXT000041687223(source JORF)
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Christine PRUNAUD
(Côtes-d'Armor - Communiste républicain citoyen et écologiste)
Objet:
Bureau de la mission commune d'information sur le sauvetage en mer
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la mission commune d'information sur le sauvetage en mer
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038742431(source JORF)
désignation
10 Juillet 201910/07/2019
De: Christine Prunaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037051573(source JORF)
composition
13 Juin 201813/06/2018
De: Christine Prunaud
sur le projet de loi n° 168 (AN - XVe législature)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière et sur le projet de loi n° 167 (AN - XVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération technique et à l'assistance mutuelle en matière de sécurité civile (sous réserve de leur transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
JORFTEXT000036115186(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: PRUNAUD Christine
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christine Prunaud
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035275237(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Christine Prunaud
Objet:
membres
de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Christine Prunaud
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032750137(source JORF)
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Christine Prunaud
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032543503(source JORF)
désignation
19 Mai 201619/05/2016